Déclaration de la Société civile
Documents
DECLARATION DE LA SOCIETE CIVILE.PDF
PARTIE NARRATIVE DU PLAN DE TRAVAIL DE L'ITIE RCA AVRIL 2024 - 2025 ADOPTE LE 28 Mars 2024.pdf
PLAN DE TRAVAIL ACTUALISE AVRIL 2024-MARS 2025.pdf
LETTRE DE DESIGNATION DES POINTS FOCAUX DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES.PDF
LETTRE DE DESIGNATION DES POINTS FOCAUX DE LA DIRECTION GENERALE DES EAUX ET FORETS.PDF
LETTRE DE DESIGNATION DU POINT FOCAL DE L'ICASEES.PDF
DECLARATION DE LA SOCIETE CIVILE RELATIVE A LA SUSPENSION DE LA RCA.pdf
DECLARATION DES JOURNALISTES RELATIVE A LA SUSPENSION DE LA REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE AUX ASSISES DES INSTANCES INTERNATIONALES DE L'ITIE.pdf
DECLARATION DES OPERATEURS DU SECTEUR EXTRACTIF RELATIVE A LA SUSPENSION.pdf
NOTE SUR LA REFORME DU SECTEUR EXTRACTIF.PDF
DECLARATION DES JOURNALISTES RELATIVE A LA SUSPENSION DE LA REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE AUX ASSISES DES INSTANCES INTERNATIONALES DE L'ITIE.pdf
DECLARATION DES OPERATEURS DU SECTEUR EXTRACTIF RELATIVE A LA SUSPENSION.pdf
DECLARATION DE LA SOCIETE CIVILE RELATIVE A LA SUSPENSION DE LA RCA.pdf
POLITIQUE DES DONNEES OUVERTES DE LA REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE.pdf
GUIDE DE PROCEDURE A L'USAGE DES OPERATEURS MINIERS.pdf
ARRETE FIXANT LE JETON DE PRESENCE ALLOUE AUX MEMBRES DU CNP ITIE-RCA.PDF
DECRET N°17.203 DU 31 MAI 2017 COMPLETANT LES DISPOSITIONS DU DECRET N°16.375 DU 03 NOVEMBRE 2013 ENTERINANT LA DESIGNATION DES MEMBRES DU CNP.PDF
CODE DU TRAVAIL (09.004).pdf
ARRETE PORTANT CREATION D'UNE COMMISSION TECHNIQUE CHARGEE DE REVISER LA VALEUR MERCURIALE DE L'OR.PDF
CODE DE L'ENVIRONNEMENT.pdf
MISSION D'EVALUATION DES RECOMMANDATIONS PAR LA SOCIETE CIVILE.PDF
LETTRES ADRESSEES AUX ACTEURS DE LA SOCIETE POUR LA DESIGNATION DE LEUR REPRESENTANT AU CNP.PDF
LETTRE D'INFORMATION DU CIONGCA.PDF
DEMANDE DE DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CIONGCA.PDF
DEMANDE DE DESIGNATIN D'UN REPRESENTANT DE LA PLATEFORME DES CONFESSIONS RELIGIEUSES.PDF
LOI DE FINANCES 2022.pdf
LETTRES DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA SOCIETE CIVILE.pdf
LETTRES DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES ENTREPRISES.pdf
LETTRES DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU GOUVERNEMENT.pdf
DECRET N°16.375 ENTERINANT LA DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE.pdf
ARRETE PORTANT ATTRIBUTION DE DEUX PEASM A LA COOPERATIVE MINIERE BE AFRICA TIE.pdf
ARRETE PORTANT ATTRIBUTION DE QUATRE PEASM A LA COOPERATIVE MINIERE CAMICA.pdf
ARRETE PORTANT ATTRIBUTION DE QUATRE PEASM A LA COOPERATIVE MINIERE GRACE DE DIEU (CGD).pdf
ARRETE PORTANT ATTRIBUTION DE TROIS PEASM A LA COOPERATIVE ARTISANALE DE DIAMANT ET OR DE LA KADEI (CADOK).pdf
ARRETE PORTANT ATTRIBUTION DE TROIS PEASM A LA COOPERATIVE BE LIFFEN MINES.pdf
ARRETE PORTANT ATTRIBUTION DE TROIS PEASM A LA COOPERATIVE DES ARTISANS MINIERS DE DAMARA (CAMDA).pdf
ARRETE PORTANT ATTRIBUTION D'UN PEASM A LA COOPERATIVE DES ARTISANS MINIERS D'AMADA-GAZA (CAMA).pdf
ARRETE PORTANT ATTRIBUTION D'UN PEASM A LA COOPERATIVE DES ARTISANS MINIERS DE L'OMBELLA MPOKO (CAMO).pdf
ARRETE PORTANT ATTRIBUTION D'UN PEASM A LA COOPERATIVE DU DEVELOPPEMENT MINIER DU NORD DE LA CENTRAFRIQUE (CDMNCA).pdf
ARRETE PORTANT MODIFICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DE L'ARRETE N°055 DU 28 FEVRIER 2022 PORTANT ATTRIBUTION DE CINQ PEASM A LA CAEMC 1.pdf
ARRETE PORTANT MODIFICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DE L'ARRETE N°126 DU 06 MAI 2022 PORTANT ATTRIBUTION D'UN PEASM A LA CAMO 1.pdf
ARRETE PORTANT ATTRIBUTION DE CINQ PEASM A LA CAEMC.pdf
ARRETE PORTANT ATTRIBUTION DE CINQ PEASM A LA COOPERATIVE DES ARTISANS MINIERS DE L'ORIENT (CAMO) 2.pdf
ARRETE PORTANT ATTRIBUTION DE DEUX PEASM A LA COOPERATIVE D'EXPLOITATION MINIERE EN CENTRAFRIQUE (CEMCA).pdf
ARRETE NITCA.pdf
ARRETE CMGD AEA.pdf
ARRETE CADOK.pdf
AGREMENT DE LA SOCIETE DIAFRIQUE EN QUALITE DE BAIE.PDF
AGREMENT DE LA SOCIETE DIAMORCA EN QUALITE DE BAIE.PDF
AGREMENT DE LA SOCIETE GEMME CENTRAFRIQUE EN QUALITE DE BAIE.PDF
AGREMENT DE LA SOCIETE LANDSEA TRADE CAR EN QUALITE DE BAIE.PDF
POLITIQUE FORESTIERE DE LA REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE.PDF
GUIDE DE PROCEDURE A L'USAGE DES OPERATEURS MINIERS-1.pdf
LOI N°09.005 DU 28 AVRIL 2009 PORTANT CODE MINIER.pdf
DECRET D'APPLICATION CODE MINIER DE 2009.pdf
DOCUMENT DE STRATEGIE DE MISE EN VALEUR DES RESSOURCES MINERALES ET PETROLIERES.pdf
DECLARATION POLITIQUE NATIONALE DU PETROLE.pdf
RCPCA final A4_FR.pdf
Ordinance n°93.007 of May 25 1993 Stating The Petroleum Code of the Central African Republic.pdf
Ordonnance n°93.007 du 25 mai 1993 Portant Code Pétrolier de la République Centrafricaine.pdf
DECRET N°08.260 DU 18 JUILLET 2008 PORTANT CREATION DE L'ITIE-RCA.pdf
DECRET N°10.096 DU 22 MARS 2010 MODIFIANT ET COMPLETANT LE DECRET N°08.260 DU 18 JUILLET 2008.pdf
DECRET N°16.318 PORTANT REORGANISATION DU DISPOSITIF INSTITUTIO.pdf
Rétrospective de l'année
Notre rapport phare de l'ITIE pour l'année 2024 met en évidence les pratiques et les innovations en matière de rapportage et d'utilisation des données pour nous et nos partenaires du secteur extractif.
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