>>
ECHANGES DU MINISTRE COORDONNATEUR NATIONAL DE L'ITIE-RCA AVEC LES LEADERS DES RESEAUX ET PLATEFORMES DE LA SOCIETE CIVILE
-
DEUXIÈME SESSION ORDINAIRE DU COMITE NATIONAL DE PILOTAGE DE L'ITIE RCA AU TITRE DE L'ANNEE 2025
-
PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DU COMITE NATIONAL DE PILOTAGE AU TITRE DE L'ANNEE 2025
-
ATELIER DE FORMATION DES ENTITES DECLARANTES SUR LES FORMULAIRES DE DECLARATION ITIE 2023
Contact
ITIE-RCA
Mission
Historique
Organisation
Fonctionnement
Gouvernance
Règlementation
Législation nationale
Codes
Les Lois
Les Décrets
Les Arrêtés
Les Décisions
Lois de finances
Documentation
Les Principes et Critères de l’ITIE
Livre source
Les Règles de l’ITIE
Norme ITIE
Autres documents
Textes supranationaux
Plan de travail
Rapports
Rapports ITIE
Rapports annuels d'avancement
Rapports d'activité
Chiffres clés
Procès verbaux
Procès verbaux
Comptes rendus
Feuilles de présence
Coupures de presse
Secteurs d'activité
Mine
Aperçu du secteur
Liste des permis
Typologies des permis
Permis de recherche
Permis d'exploitation industrielle
Permis d'exploitation semi-mécanisée
Permis d'exploitation des rejets
Autorisation de prospection
Autorisation d'exploitation minière artisanale
Autorisation de reconnaissance
Autorisation d'exploitation artisanale des carrières
Autorisation d'exploitation temporaire ou permanente des carrières
Agréments
Contrats miniers
Statistiques
Revenus du secteur
Hydrocarbure
Aperçu du secteur
Liste des permis
Typologies des permis
Permis de recherche
Permis d'exploitation
Contrats pétroliers
Statistiques
Revenus du secteur
Forêt
Aperçu du secteur
Liste des permis
Typologies des permis
Permis d'exploitation d'aménagement
Forêt communautaire
Contrats forestiers
Statistiques
Revenus du secteur
Validations
Documents préparatoires
Rapports de validation
Propriétés réelles
Texte portant sur la création du registre des Bénéficiaires Effectives
Base de données des Bénéficiaires Effectifs
Actualités
Evènements
Ateliers
Agenda
Documentation
Autres documents
Vous êtes ici :
Documentation
Autres documents
Index
Autres documents
Année
Date de publication
Annexes
Option
0
RAPPORT SUR LA MOBILISATION DES RECETTES EXTRACTIVES GRACE A L'ITIE
15 téléchargements - 11.1 Mo
2026
06 mars 2026
1
RELEVEMENT ET CONSOLIDATION DE LA PAIX EN CENTRAFRIQUE Rapport Technique
74 téléchargements - 3.8 Mo
2025
30 oct. 2025
2
PLAN NATIONAL DE DEVELOPPEMENT DE LA REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE PDF 2024-2028
61 téléchargements - 7 Mo
2024
30 oct. 2025
3
DIRECTIVES DESTINEES AU COLLEGE DES ENTREPRISES
84 téléchargements - 544 Ko
2024
25 juin 2024
4
NOTE DU 28 MARS 2024 SUR LA REFORME DU SECTEUR MINIER ET PETROLIER
79 téléchargements - 906 Ko
2024
28 mars 2024
5
POLITIQUE DES DONNEES OUVERTES
82 téléchargements - 1.8 Mo
2024
28 mars 2024
6
CONSTITUTION DE LA RCA DU 30 AOUT 2023
117 téléchargements - 1.8 Mo
2023
30 oct. 2025
7
LETTRE DE DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CIONGCA
55 téléchargements - 2.2 Mo
2023
20 nov. 2023
8
DIRECTIVES DESTINEES AU COLLEGE DE LA SOCIETE CIVILE
87 téléchargements - 662 Ko
2023
30 avril 2023
9
DECLARATION CERTIFIEE DES COLLEGES DU CNP DE L'INAPPLICABILITE DE CERTAINES EXIGENCES
80 téléchargements - 431 Ko
2021
18 sept. 2021
10
ACTE D'ENGAGEMENT DE MISE EN OEUVRE DES NORMES ITIE DU 17 AOUT 2021
70 téléchargements - 390 Ko
2021
17 août 2021
11
DEMANDE DE LEVEE DE SUSPENSION ET DE MISE EN OEUVRE ADAPTEE DU 17 AOUT 2021
85 téléchargements - 1.9 Mo
2021
17 août 2021
12
LETTRES DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU GOUVERNEMENT
72 téléchargements - 779 Ko
2017
22 mai 2017
13
LETTRES DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA SOCIETE CIVILE
70 téléchargements - 1.9 Mo
2016
20 oct. 2016
14
LETTRES DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES ENTREPRISES
69 téléchargements - 1.5 Mo
2016
27 sept. 2016
15
LETTRES ADRESSEES AUX ACTEURS DE LA SOCIETE POUR LA DESIGNATION DE LEUR REPRESENTANT AU CNP
56 téléchargements - 3.7 Mo
2016
08 sept. 2016
16
CONSTITUTION DE LA RCA DE 2016
36 téléchargements - 13.1 Mo
2016
30 mars 2016
17
DEMANDE DE PROROGATION DE SUSPENSION
75 téléchargements - 622 Ko
2014
02 avril 2014
18
DEMANDE DE LEVEE DE LA SUSPENSION DE LA REPUBLIQUE CENTRAFRICAI
58 téléchargements - 2.5 Mo
2013
11 sept. 2013
19
CORRESPONDANCE RELATIVE AU STATUT DE PAYS CONFORME DU 17 NOVEMBRE 2010
80 téléchargements - 1 Mo
2010
17 nov. 2010
20
DECLARATION DE SOUTIEN DES PARLEMENTAIRES A L'ITIE-RCA DU 10 AOUT 2010
79 téléchargements - 411 Ko
2010
10 août 2010
21
RECOMMANDATION DES DEPUTES A L'ATELIER SUR LE ROLE DES PARLEMENTAIRES DANS LA MISE EN OEUVRE DE L'ITIE DU 10 AOUT 2010
69 téléchargements - 371 Ko
2010
10 août 2010
22
PROTOCOLE D'ENTENTE ENTRE LE GOUVERNEMENT LA SOCIETE CIVILE ET LES ENTREPRISES POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ITIE
59 téléchargements - 3.3 Mo
2010
09 mars 2010
23
REGLEMENT INTERIEUR DE L'ITIE RCA MARS 2009
59 téléchargements - 3.9 Mo
2009
01 mars 2009
24
ALLOCUTION DE SEM LE PREMIER MINISTRE CHEF DU GOUVERNEMENT A LA 4ème CONFERENCE MONDIALE DE L'ITIE A DOHA AU QATAR
57 téléchargements - 3.7 Mo
2009
17 févr. 2009
25
CORRESPONDANCE DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION AU PRESIDENT DU CONSEIL NATIONAL DE L'ITIE RELATIVE A L'ACCESSION DE LA RCA AU STATUT DES PAYS CANDIDAT
78 téléchargements - 466 Ko
2008
21 nov. 2008
26
DEMANDE D'ADHESION DE LA REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE A L'ITIE DU 23 SEPTEMBRE 2008
61 téléchargements - 2.2 Mo
2008
23 sept. 2008
27
DISCOURS D'OUVERTURE DE L'ATELIER DE LANCEMENT OFFICIEL DU PROCESSUS ITIE EN RCA
65 téléchargements - 1.2 Mo
2008
01 avril 2008
Nos partenaires
Acceuil
ITIE-RCA
Mission
Historique
Organisation
Fonctionnement
Gouvernance
Législation nationale
Codes
Les Lois
Les Décrets
Les Arrêtés
Les Décisions
Lois de finances
Documentation
Les Principes et Critères de l’ITIE
Livre source
Les Règles de l’ITIE
Norme ITIE
Autres documents
Textes supranationaux
Plan de travail
Rapports
Rapports ITIE
Rapports annuels d'avancement
Rapports d'activité
Chiffres clés
Procès verbaux
Procès verbaux
Comptes rendus
Feuilles de présence
Coupures de presse
Secteurs d'activité
Mine
Hydrocarbure
Forêt
Validations
Documents préparatoires
Rapports de validation
Propriétés réelles
Texte portant sur la création du registre des Bénéficiaires Effectives
Base de données des Bénéficiaires Effectifs
Actualités
Evènements
Ateliers
Agenda