>>
Formation certifiante du personnel du Secrétariat Technique de l'ITIE-RCA sur la maintenance du site www.itierca.com et la gestion des réseaux sociaux.
-
Atelier d'information et de sensibilisation des opérateurs des secteurs minier et forestier sur l’ITIE et la gouvernance des ressources naturelles.
-
Atelier d’information et de sensibilisation des Autorités Locales et des Leaders des Organisations Féminines et de la Jeunesse de la Mambéré-Kadéï.
-
Réunion du Ministre des Mines et de la Géologie, assisté du Ministre Coordonnateur National de l’ITIE-RCA avec tous les opérateurs du secteur minier.
Contact
ITIE-RCA
Mission
Historique
Organisation
Fonctionnement
Gouvernance
Règlementation
Législation nationale
Codes
Les Lois
Les Décrets
Les Arrêtés
Les Décisions
Lois de finances
Documentation
Les Principes et Critères de l’ITIE
Livre source
Les Règles de l’ITIE
Norme ITIE
Autres documents
Textes supranationaux
Plan de travail
Rapports
Rapports ITIE
Rapports annuels d'avancement
Rapports d'activité
Rapports de mission
Chiffres clés
Procès verbaux
Procès verbaux
Comptes rendus
Feuilles de présence
Coupures de presse
Secteurs d'activité
Mine
Aperçu du secteur
Liste des permis
Typologies des permis
Permis de recherche
Permis d'exploitation industrielle
Permis d'exploitation semi-mécanisée
Permis d'exploitation des rejets
Autorisation de prospection
Autorisation d'exploitation minière artisanale
Autorisation de reconnaissance
Autorisation d'exploitation artisanale des carrières
Autorisation d'exploitation temporaire ou permanente des carrières
Agréments
Contrats miniers
Statistiques
Revenus du secteur
Hydrocarbure
Aperçu du secteur
Liste des permis
Typologies des permis
Permis de recherche
Permis d'exploitation
Contrats pétroliers
Statistiques
Revenus du secteur
Forêt
Aperçu du secteur
Liste des permis
Typologies des permis
Permis d'exploitation d'aménagement
Forêt communautaire
Contrats forestiers
Statistiques
Revenus du secteur
Validations
Documents préparatoires
Rapports de validation
Propriétés réelles
Texte portant sur la création du registre des Bénéficiaires Effectives
Base de données des Bénéficiaires Effectifs
Actualités
Evènements
Ateliers
Agenda
Documentation
Autres documents
Vous êtes ici :
Documentation
Autres documents
Index
Autres documents
Année
Date de publication
Annexes
Option
0
LETTRE DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES ENTREPRISES AU COMITE NATIONAL DE PILOTAGE DE L'ITIE RCA
4 téléchargements - 1.1 Mo
2026
20 oct. 2026
1
LETTRE DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES OSC AU COMITE NATIONAL DE PILOTAGE DE L'ITIE RCA
4 téléchargements - 626 Ko
2026
20 oct. 2026
2
RAPPORT SUR LA MOBILISATION DES RECETTES EXTRACTIVES GRACE A L'ITIE
163 téléchargements - 11.1 Mo
2026
06 mars 2026
3
RELEVEMENT ET CONSOLIDATION DE LA PAIX EN CENTRAFRIQUE Rapport Technique
166 téléchargements - 3.8 Mo
2025
30 oct. 2025
4
PLAN NATIONAL DE DEVELOPPEMENT DE LA REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE PDF 2024-2028
158 téléchargements - 7 Mo
2024
30 oct. 2025
5
DIRECTIVES DESTINEES AU COLLEGE DES ENTREPRISES
168 téléchargements - 544 Ko
2024
25 juin 2024
6
NOTE DU 28 MARS 2024 SUR LA REFORME DU SECTEUR MINIER ET PETROLIER
169 téléchargements - 906 Ko
2024
28 mars 2024
7
POLITIQUE DES DONNEES OUVERTES
168 téléchargements - 1.8 Mo
2024
28 mars 2024
8
CONSTITUTION DE LA RCA DU 30 AOUT 2023
179 téléchargements - 1.8 Mo
2023
30 oct. 2025
9
LETTRE DE DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CIONGCA
164 téléchargements - 2.2 Mo
2023
20 nov. 2023
10
DIRECTIVES DESTINEES AU COLLEGE DE LA SOCIETE CIVILE
166 téléchargements - 662 Ko
2023
30 avril 2023
11
DECLARATION CERTIFIEE DES COLLEGES DU CNP DE L'INAPPLICABILITE DE CERTAINES EXIGENCES
164 téléchargements - 431 Ko
2021
18 sept. 2021
12
ACTE D'ENGAGEMENT DE MISE EN OEUVRE DES NORMES ITIE DU 17 AOUT 2021
169 téléchargements - 390 Ko
2021
17 août 2021
13
DEMANDE DE LEVEE DE SUSPENSION ET DE MISE EN OEUVRE ADAPTEE DU 17 AOUT 2021
174 téléchargements - 1.9 Mo
2021
17 août 2021
14
STATUTS DE LA SOCIETE NATIONALE DE DEVELOPPEMENT DES RESSOURCES MINIERES
5 téléchargements - 18.1 Mo
2020
16 juil. 2020
15
LETTRES DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU GOUVERNEMENT
167 téléchargements - 779 Ko
2017
22 mai 2017
16
LETTRES DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA SOCIETE CIVILE
179 téléchargements - 1.9 Mo
2016
20 oct. 2016
17
LETTRES DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES ENTREPRISES
169 téléchargements - 1.5 Mo
2016
27 sept. 2016
18
LETTRES ADRESSEES AUX ACTEURS DE LA SOCIETE POUR LA DESIGNATION DE LEUR REPRESENTANT AU CNP
159 téléchargements - 3.7 Mo
2016
08 sept. 2016
19
CONSTITUTION DE LA RCA DE 2016
140 téléchargements - 13.1 Mo
2016
30 mars 2016
20
DEMANDE DE PROROGATION DE SUSPENSION
172 téléchargements - 622 Ko
2014
02 avril 2014
21
DEMANDE DE LEVEE DE LA SUSPENSION DE LA REPUBLIQUE CENTRAFRICAI
162 téléchargements - 2.5 Mo
2013
11 sept. 2013
22
CORRESPONDANCE RELATIVE AU STATUT DE PAYS CONFORME DU 17 NOVEMBRE 2010
165 téléchargements - 1 Mo
2010
17 nov. 2010
23
DECLARATION DE SOUTIEN DES PARLEMENTAIRES A L'ITIE-RCA DU 10 AOUT 2010
164 téléchargements - 411 Ko
2010
10 août 2010
24
RECOMMANDATION DES DEPUTES A L'ATELIER SUR LE ROLE DES PARLEMENTAIRES DANS LA MISE EN OEUVRE DE L'ITIE DU 10 AOUT 2010
166 téléchargements - 371 Ko
2010
10 août 2010
25
PROTOCOLE D'ENTENTE ENTRE LE GOUVERNEMENT LA SOCIETE CIVILE ET LES ENTREPRISES POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ITIE
163 téléchargements - 3.3 Mo
2010
09 mars 2010
26
REGLEMENT INTERIEUR DE L'ITIE RCA MARS 2009
163 téléchargements - 3.9 Mo
2009
01 mars 2009
27
ALLOCUTION DE SEM LE PREMIER MINISTRE CHEF DU GOUVERNEMENT A LA 4?me CONFERENCE MONDIALE DE L'ITIE A DOHA AU QATAR
161 téléchargements - 3.7 Mo
2009
17 févr. 2009
28
CORRESPONDANCE DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION AU PRESIDENT DU CONSEIL NATIONAL DE L'ITIE RELATIVE A L'ACCESSION DE LA RCA AU STATUT DES PAYS CANDIDAT
167 téléchargements - 466 Ko
2008
21 nov. 2008
29
DEMANDE D'ADHESION DE LA REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE A L'ITIE DU 23 SEPTEMBRE 2008
168 téléchargements - 2.2 Mo
2008
23 sept. 2008
30
DISCOURS D'OUVERTURE DE L'ATELIER DE LANCEMENT OFFICIEL DU PROCESSUS ITIE EN RCA
166 téléchargements - 1.2 Mo
2008
01 avril 2008
Nos partenaires
Acceuil
ITIE-RCA
Mission
Historique
Organisation
Fonctionnement
Gouvernance
Législation nationale
Codes
Les Lois
Les Décrets
Les Arrêtés
Les Décisions
Lois de finances
Documentation
Les Principes et Critères de l’ITIE
Livre source
Les Règles de l’ITIE
Norme ITIE
Autres documents
Textes supranationaux
Plan de travail
Rapports
Rapports ITIE
Rapports annuels d'avancement
Rapports d'activité
Rapports de mission
Chiffres clés
Procès verbaux
Procès verbaux
Comptes rendus
Feuilles de présence
Coupures de presse
Secteurs d'activité
Mine
Hydrocarbure
Forêt
Validations
Documents préparatoires
Rapports de validation
Propriétés réelles
Texte portant sur la création du registre des Bénéficiaires Effectives
Base de données des Bénéficiaires Effectifs
Actualités
Evènements
Ateliers
Agenda