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ECHANGES DU MINISTRE COORDONNATEUR NATIONAL DE L'ITIE-RCA AVEC LES LEADERS DES RESEAUX ET PLATEFORMES DE LA SOCIETE CIVILE
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DEUXIÈME SESSION ORDINAIRE DU COMITE NATIONAL DE PILOTAGE DE L'ITIE RCA AU TITRE DE L'ANNEE 2025
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PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DU COMITE NATIONAL DE PILOTAGE AU TITRE DE L'ANNEE 2025
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ATELIER DE FORMATION DES ENTITES DECLARANTES SUR LES FORMULAIRES DE DECLARATION ITIE 2023
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0
ARRETE PORTANT CREATION D'UNE COMMISSION TECHNIQUE CHARGEE DE REVISER LA VALEUR MERCURIALE DE L'OR
47 téléchargements - 889 Ko
2025
31 oct. 2025
1
ARRETE N°007 DU 09 JANVIER 2025 MODIFIANT ET COMPLETANT L'ARRETE N°165 DU 20 AOUT 2022 FIXANT LA VALE
53 téléchargements - 746 Ko
2025
31 oct. 2025
2
ARRETE FIXANT LES JETONS DE PRESENCE ALLOUE AUX MEMBRES DU CNP ITIE-RCA
49 téléchargements - 334 Ko
2025
31 oct. 2025
3
ARRETE N°030 DU 24 MAI 2024 INSTITUANT UNE REGIE DE RECETTES AU MINISTERE DES EAUX FORETS CHASSE ET PECHE
30 téléchargements - 3.4 Mo
2024
13 nov. 2025
4
ARRETE INTERMINISTERIEL N°08 DU 14 MARS 2024 FIXANT LES VALEURS MERCURIALES ET FOT DES ESSENCES FORESTIERES POUR LE SECOND SEMESTRE DE L'ANNEE 2023
37 téléchargements - 2.3 Mo
2023
12 nov. 2025
5
ARRETE N°145 PORTANT SUSPENSION DE LA DELIVRANCE DE PEASM AUX SOCIETES MINIERES
0 téléchargement - 755 Ko
2023
19 sept. 2023
6
ARRETE N°165 DU 20 AOUT 2022 MODIFIANT ET COMPLETANT L'ARRETE N°039 DU 18 JUIN 2012 FIXANT LA VALEUR
50 téléchargements - 1.4 Mo
2022
31 oct. 2025
7
ARRETE N°11 DU 25 MAI 2022 PORTANT CLARIFICATION DES DISPOSITIONS DE LA LOI N°08.022 DU 17 OCTOBRE 2008
42 téléchargements - 565 Ko
2022
25 mai 2022
8
ARRETE INTERMINISTERIEL N°010 DU 02 DECEMBRE 2021 PORTANT RESTRUCTURATION DU COMITE DE VALIDATION DES PROGRAMMES D'EMPLOI DES TAXES FORESTIERES AFFECTEES AUX COMMUNES FORESTIERES
41 téléchargements - 1.4 Mo
2021
12 nov. 2025
9
ARRETE N°059 DU 29 AVRIL 2020 PORTANT CREATION D'UN COMITE TECHNIQUE DE REFLEXION ET D'ECHANGE SUR LES SECTEURS EXTRACTIFS EN RCA
37 téléchargements - 1.8 Mo
2020
12 nov. 2025
10
ARRETE N°137 DU 26 OCTOBRE 2020 PORTANT CREATION DU COMITE TECHNIQUE CHARGE DE LA RELECTURE DES TEXTES
40 téléchargements - 806 Ko
2020
12 nov. 2025
11
ARRETE N°138 DU 26 OCTOBRE 2020 PORTANT DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE TECHNIQUE CHARGE DE LA RELECTURES DES TEXTES JURIDIQUES ET REGLEMENTAIRES DES SECTEURS EXTRACTIFS EN RCA
37 téléchargements - 1.1 Mo
2020
12 nov. 2025
12
ARRETE INTERMINISTERIEL N°1462 DU 07 NOVEMBRE 2019 FIXANT LES VALEURS MERCURIALES ET FOT DES ESSENCE
34 téléchargements - 1.7 Mo
2019
12 nov. 2025
13
ARRETE N°013.09 DU 04 MAI 2009 FIXANT LE CONTENU LA FORME ET LA FREQUENCE DES RAPPORTS ET DOCUMENTS
34 téléchargements - 3.7 Mo
2009
12 nov. 2025
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