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ECHANGES DU MINISTRE COORDONNATEUR NATIONAL DE L'ITIE-RCA AVEC LES LEADERS DES RESEAUX ET PLATEFORMES DE LA SOCIETE CIVILE
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DEUXIÈME SESSION ORDINAIRE DU COMITE NATIONAL DE PILOTAGE DE L'ITIE RCA AU TITRE DE L'ANNEE 2025
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PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DU COMITE NATIONAL DE PILOTAGE AU TITRE DE L'ANNEE 2025
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ATELIER DE FORMATION DES ENTITES DECLARANTES SUR LES FORMULAIRES DE DECLARATION ITIE 2023
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2025
30 oct. 2025
1
CODE MINIER DE 2024
45 téléchargements - 39 Mo
2024
21 août 2024
DECRET N°04.183 DU 15 JUIN 2004 FIXANT LES CONDITIONS D'APPLICATION DU CODE MINIER DE 2004
37 téléchargements - 16.2 Mo
2
CODE DE DEONTOLOGIE DES REPRESENTANTS DE LA SOCIETE CIVILE AU CNP ITIE-RCA
37 téléchargements - 1.6 Mo
2021
18 août 2021
3
CODE GENERAL DES IMPOTS RCA 2017 DEFINITIF
41 téléchargements - 2.3 Mo
2017
12 avril 2017
4
CODE MINIER DE 2009
56 téléchargements - 264 Ko
2009
31 oct. 2025
GUIDE DE PROCEDURE A L'USAGE DES OPERATEURS MINIERS
38 téléchargements - 406 Ko
5
CODE DE DEONTOLOGIE DES ORGANES DE MISE EN OEUVRE DE L'ITIE-RCA DE MARS 2009
32 téléchargements - 3.6 Mo
2009
12 mars 2009
6
CODE FORESTIER DE 2008
54 téléchargements - 122 Ko
2008
31 oct. 2025
7
CODE DE MARCHES PUBLICS ET DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC EN RCA
32 téléchargements - 20.9 Mo
2008
06 juin 2008
MANUEL DE PROCEDURES DE PASSATION DES MARCHES PUBLICS
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8
CODE DE L'ENVIRONNEMENT DE 2007
36 téléchargements - 9.8 Mo
2007
31 oct. 2025
9
CODE DE L'EAU DE 2006
91 téléchargements - 395 Ko
2006
31 oct. 2025
10
CODE MINIER DE LA REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE DE 2004
26 téléchargements - 20.6 Mo
2004
12 nov. 2025
11
CODE PETROLIER DE 1993
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1993
12 nov. 2025
DECRET D'APPLICATION DU CODE PETROLIER
23 téléchargements - 4.7 Mo
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